Ecole Primaire Publique Calmette

48 rue de la Contrescarpe

59650 Villeneuve d’Ascq Année scolaire 2021/2022 20201/2022

Tél: 03.20.91.49.35

Courriel: ce.0596647e@ac-lille.fr

Règlement intérieur

1. Admission et inscription

Le directeur procède à l’admission à l’école maternelle ou élémentaire sur présentation par la famille du certificat de préinscription délivré en Mairie, d’une fiche d’état civil ou du livret de famille, d’un justificatif de domicile, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge, et éventuellement d’un certificat de radiation de l’école précédente. L’admission à l’école maternelle implique l’engagement, pour les personnes responsables, d’une fréquentation régulière susceptible de favoriser le développement de la personnalité de l’enfant et de le préparer à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire. Les personnes responsables s’engagent aussi au respect des horaires.

En cas de changement d’école, les parents sont tenus :

 – d’avertir le directeur et les enseignants,

• de demander un certificat de radiation,
• de restituer s’il y a lieu le matériel appartenant à l’école, et en bon état.

2. Fréquentation et obligations scolaires

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître. Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève, où à la personne à qui il est confié, qui doivent dans les quarante-huit heures en faire connaître les motifs. A la fin de chaque mois, le directeur de l’école signale à l’Inspecteur d’Académie les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est à dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire. Les obligations des élèves consistent dans l’accomplissement des tâches et activités inhérentes à leur scolarité ; elles incluent l’assiduité et le respect des règles de fonctionnement et de la vie collective des écoles.

En maternelle, la fréquentation régulière est obligatoire dès l’âge de 3 ans : à défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu aux personnes responsables par la directrice ou le directeur de l’école qui aura, préalablement à sa décision, réuni l’équipe éducative et entendu les responsables de l’enfant.

Les demandes d’autorisations d’absence pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel doivent être faites par écrit et seront transmises par le directeur à l’Inspectrice Départementale qui donnera ou non l’accord.

3. Horaires

Les horaires ont été modifiés en fonction de l’évolution de la crise sanitaire et de la mise en place du protocole sanitaire.

Le dernier en vigueur est joint ci-après à ce règlement.

4. Vie scolaire

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. En cas de harcèlement, l’élève « agresseur » sera éloigné de la classe, ses parents seront convoqués et des sanctions en rapport avec la gravité de la faute seront prises (changement de classe, exclusion temporaire, non participation à certaines activités….)

Les parents n’ont pas à intervenir dans l’enceinte de l’école pour régler un conflit entre enfants.

Tout manquement au règlement intérieur de l’école, et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres, la détérioration des lieux ou des matériels peuvent donner lieu à des sanctions qui sont portées à la connaissance des familles, et que l’élève est dans l’obligation d’effectuer.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Les punitions sont graduées: excuse verbale, privation momentanée et partielle de récréation, isolement, copie/devoir supplémentaire, mot aux parents, convocation des parents; les sanctions possibles peuvent aller jusqu’à l’exclusion (provisoire ou définitive). Les punitions faites en classe seront à signer par les parents. En cas de mise en danger de lui-même ou des autres élèves constatée lors d’une sortie, l’élève incriminé sera privé de la sortie suivante.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative. S’il apparaît, après une période probatoire, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourrait être prise par l’Inspecteur de l’Education Nationale, sur proposition du directeur et après avis du Conseil d’école.

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. L’élève doit porter une tenue correcte, en rapport avec son statut d’élève, et respectueuse de sa personne et des autres.

L’utilisation des téléphones portables et de tout autre équipement terminal de communications électroniques est interdite dans l’enceinte de l’école.

Durant le temps de la restauration scolaire, les élèves sont placés sous la responsabilité de la municipalité ➔ pour toute information, problème, il vous faut contacter la REGS, responsable des ATSEM (et non pas le directeur de l’école) joignable au 03.20.61.08.29. Pour reprendre un enfant rationnaire durant le temps de restauration, entre 11H30 et 13H20, il vous faut une autorisation, obtenue après avoir rempli une décharge.

5. Usage des locaux ; hygiène et sécurité.

L’utilisation des locaux en dehors des heures de classe est soumise à l’autorisation du Maire et à l’avis du Directeur.

Hygiène

Le nettoyage des locaux : Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour.

Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est réalisé plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées après chaque service

Le lavage des mains doit être réalisé à minima à l’arrivée dans l’école, avant de rentrer en classe après chaque récréation, avant et après chaque repas, avant et après être allé aux toilettes, après s’être mouché ou avoir éternué.Pour le passage aux toilettes, les élèves se lavent d’abord les mains, puis les relavent en sortant. Chaque enseignant emmène ses élèves aux toilettes juste après l’accueil du matin et après avoir déposé manteaux et cartables.

Les aliments fortement sucrés ou salés sont interdits pour la collation; il faut privilégier les fruits. Il en est de même pour les boissons sucrées telles les sodas.

Les gâteaux « faits maison » sont interdits pour les anniversaires fêtés en classe : les gâteaux doivent être achetés et apportés l’école emballés.

il est interdit de fumer dans l’école .

Les parents veilleront à vérifier la chevelure de leurs enfants très régulièrement, et à ce que ceux-ci se présentent dans un état de propreté convenable (pensez aux mouchoirs….)

Sécurité

Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité sont affichées dans chaque classe. Un exercice supplémentaire « Alerte attentats » est effectué chaque année: il consiste à évacuer l’école rapidement pour aller se réfugier dans les quartiers avoisinants.

Défense absolue est faite aux élèves de pénétrer dans l’école, les couloirs ou les locaux scolaires avant l’heure fixée, même si les portes sont ouvertes, la surveillance des maîtres ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires.

Pendant les temps de récréation, les élèves ne sont pas autorisés à retourner en classe pour quelle que raison que ce soit. Il est interdit de circuler dans l’école, où que ce soit, sans être accompagné d’un adulte. il y a une ligne rouge dans la cour de l’école : les élèves doivent rester derrière cette ligne rouge, côté colline, pendant toute la récréation. Il est interdit d’aller aux toilettes sans avoir eu l’autorisation du maître de service (les élèves peuvent passer aux toilettes avant d’aller en récréation, et avant de rentrer en classe).

En maternelle, un équipement sportif est installé pour la pratique du sport pendant les heures de classe: les enseignants installent des tapis de protection pour la sécurité des élèves, et font se déchausser les élèves pour leur mettre une paire de chaussures propres et adaptées pour l’hygiène: Il est donc formellement interdit d’utiliser ces installations durant les accueils ou sorties des classes.

Un enfant ne peut sortir avant l’heure réglementaire, sauf cas d’urgence, et sans la permission de l’enseignant. Dans ce cas, une demande écrite doit être adressée au directeur par les parents qui doivent venir chercher leur enfant à l’école. Tous les mouvements d’ensemble (entrée en classe, sortie) doivent se faire en ordre et dans le calme.

Les enfants porteurs de lunettes les garderont pendant les récréations sauf demande écrite des parents.

Les élèves doivent prendre soin du matériel scolaire: tout livre perdu ou détérioré sera remplacé par les parents.

Il est interdit:

– de tirer, pousser, bousculer, frapper, pincer, mordre, insulter … des camarades.

– de se livrer à des jeux et sports violents et de nature à causer des accidents pendant les récréations, les jeux avec écharpes et foulards sont interdits.

– de s’amuser aux robinets, ou dans les toilettes

– de rester ou de pénétrer dans les salles de classe ou dans les couloirs pendant les récréations (la surveillance ne s’exerçant que dans la cour),

– d’introduire dans l’école tout objet dangereux susceptible de provoquer des accidents (couteaux, cutters, ciseaux, bouteilles, pistolets, amorces, pétards, allumettes…)

Les enseignants ne peuvent être tenus responsables de la perte ou de la détérioration des objets de valeur et/ou n’ayant aucune utilité pédagogique que l’enfant apporte à l’école. Les jeux divers susceptibles de troubler la classe sont interdits.

(Les jeux, cartes…. basés sur les échanges pourront être interdits si nécessaire.)

L’enfant qui se blesse même légèrement doit en aviser le maître de service immédiatement.

Aucun médicament ne peut être introduit à l’école ( sauf si l’élève a un PAI)

6. Surveillance

La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, est continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en Conseil des maîtres de l’école.

Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge par un service de garderie, de cantine ou de transport.

En cas de nécessité pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

7. Concertation entre les familles et les enseignants.

La réunion générale de rentrée a eu lieu ( limité à 50 personnes) . Le plan Vigipirate étant au niveau d’alerte maximal , les enseignants organiseront des rencontres individuelles pour faire le point sur la scolarité des élèves si nécessaire.

Voté le 16 novembre 2021 pour l’année scolaire 2021/2022

Les membres du conseil d’école

Tél : 03.20.91.49.35

Protocole sanitaire – Septembre 2021

Les parents devront rester éloignés de l’entrée de l ‘école, ne pas se regrouper, dégager la proximité de la porte d’entrée, et être à l’heure car les élèves sortiront un par un, les enseignants libèrent les élèves et ne peuvent garder ceux dont les parents ne sont pas là (élémentaire).

Les élèves qui vont au CAL seront déposés en passant et iront s’asseoir sous le préau avec un animateur du CAL.

Les parents ne pourront pas rencontrer les enseignants aux sorties de classe pour quelle que raison que ce soit : ils n’entrent plus dans l’école et ne doivent pas gêner la sortie. Il faut utiliser le courrier électronique pour contacter les enseignants.

3. Passage aux toilettes et lavage des mains Le lavage des mains doit être réalisé à minima à l’arrivée dans l’école, avant de rentrer en classe après chaque récréation, avant et après chaque repas, avant et après être allé aux toilettes, après s’être mouché ou avoir éternué. Pour le passage aux toilettes, les élèves se lavent d’abord les mains, puis les relavent en sortant. Chaque enseignant emmène ses élèves aux toilettes juste après l’accueil du matin et après avoir déposé manteaux et cartables. Aux moments des récréations : – 10H00-10H05(et 15H00-15H05) : Les élèves de Mme Guilloux passent aux toilettes dans le couloir, puis vont en récréation en sortant par la classe. Les élèves de Mme Mestdagh passent aux toilettes sous le préau. Les élèves de M. Mechelen/Mme Frappart passent aux toilettes du couloir et sortent par la porte de classe extérieure. – 10H05- 10H10 (et 15H05-15H10): les élèves de Mme Wahl passent aux toilettes sous le préau et vont en récréation. Les élèves de Mme Gorilliot/ Mme Dinel passent aux toilettes dans le couloir, puis vont en récréation en sortant par la classe. Consignes pour les récréations en élémentaire Les élèves de Mr Mechelen/Mme Frappart vont dans la 1ère cour avec les élèves du CM1, les classes étant séparées de chaque côté d’une ligne. Les élèves de CP et de CE1 vont dans la cour du fond : le terrain délimité permet la séparation des 2 classes. Les élèves de CE2 sortent en récréation en dernier et restent dans la 1ère partie côté préau, sans dépasser la ligne rouge.

Retours de récréation en élémentaire

Les élèves de CE2 rentrent les premiers par le préau et passent aux toilettes, suivis des élèves de CM1. Les élèves de CM2 rentrent directement par leur classe et vont aux toilettes dans le couloir. Les élèves de CP et CE1 suivent , passent par le préau, les CE1 vont aux toilettes dans leur couloir, les élèves de CP vont aux toilettes sous le préau, les élèves de CE1 entrant les premiers.

En maternelle, les élèves passeront aux toilettes et se laveront les mains en petit groupe, avec l’aide d’une ATSEM. Muriel utilise les toilettes près de sa classe, et Julie / Forence les toilettes côté Grande section ainsi que Marie.

En élémentaire, les élèves seront emmenés aux toilettes pour s’y laver les mains. Une désinfection complète devra être effectuée (cuvettes, chasses d’eau, robinets, poignées de portes… à minima chaque jour. Il faudra veiller à circuler en gardant les distances.

Ce fonctionnement aux toilettes sera à respecter à chaque passage : il devra y en avoir plusieurs dans la journée, selon un planning établi pour éviter les croisements.Les élèves ne disposeront que de savon et d’eau, ils sont donc autorisés à apporter leur flacon de gel hydroalcoolique voire leur masque si les parents le souhaitent.

En cas de mauvais temps, le préau peut être utilisé : il y a 3 zones qui permettent de répartir les élèves d’une classe. Il y a aussi possibilité de passer une vidéo éducative dans les classes à l’aide des vidéoprojecteurs installés.

4. Vie scolaire L’espace de classe doit être aménagé. Il faut prévoir un sens de circulation dans la classe qui permette le déplacement sans contact avec d’autres élèves. Les élèves se devront de respecter scrupuleusement les consignes de fonctionnement durant cette période : un enfant ne respectant pas les consignes liées aux gestes «barrière» et à la distanciation ne sera plus accueilli. A l’école maternelle, la distanciation physique doit être maintenue entre les élèves de groupes différents. En revanche, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves d’un même groupe (classe, groupe de classes ou niveaux), que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs, réfectoire, etc.) ou dans les espaces extérieurs.

A l’école élémentaire, le principe est la distanciation physique d’au moins un mètre lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos (dont la salle de classe), entre l’enseignant et les élèves ainsi qu’entre les élèves quand ils sont côte à côte ou face à face. Elle ne s’applique pas dans les espaces extérieurs entre élèves d’une même classe ou d’un même groupe, y compris pour les activités sportives. Tous les espaces peuvent être mobilisés (CDI, salles informatiques…). Si la configuration des salles de classe (surface, mobilier, etc.) ne permet absolument pas de respecter la distanciation physique d’au moins un mètre, alors l’espace est organisé de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves. La distanciation physique doit être maintenue, dans tous les cas, entre les élèves de groupes différents (classes, groupes de classes ou niveaux). Les gestes barrières rappelés ci-après, doivent être appliqués en permanence, partout, et par tout le monde. À l’heure actuelle, ce sont les mesures de prévention individuelles les plus efficaces contre la propagation du virus.

En élémentaire, chaque élève devra avoir son matériel pour travailler. Il appartient donc aux parents de veiller à ce que leur enfant dispose du matériel nécessaire et en bon état de fonctionnement. Les enfants doivent avoir leurs mouchoirs en papier personnels.

L’aération des locaux est la plus fréquente possible et dure au moins 15 minutes à chaque fois. Les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés pendant la journée sont aérés le matin avant l’arrivée des élèves, pendant les intercours, pendant chaque récréation, au moment du déjeuner (en l’absence de personnes) et pendant le nettoyage des locaux. Cette aération doit avoir lieu au minimum toutes les 2 heures.

Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour.

Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est réalisé plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées après chaque service.L’accès aux jeux, aux bancs et espaces collectifs extérieurs est autorisé si un nettoyage quotidien est assuré (ou après une période sans utilisation d’environ 12 heures). La mise à disposition d’objets partagés au sein d’une même classe ou d’un même groupe constitué (ballons, jouets, livres, jeux, journaux, dépliants réutilisables, crayons, etc.) est permise à l’intérieur des locaux lorsque qu’une désinfection au minimum quotidienne est assurée (ou que les objets sont isolés 24 h avant réutilisation).

Le port d’un masque « grand public » est obligatoire pour les personnels dans les espaces clos. Dans les espaces extérieurs, cela dépendra du niveau d’alerte ou d’un arrêté préfectoral (joint en annexe les scénarios selon les différents niveaux, il y en a 4). Actuellement, nous sommes au niveau 2, mais un arrêté préfectoral oblige le port du masque à l’extérieur.

Lorsque le masque n’est pas utilisé, il peut être soit suspendu à une accroche isolée, soit replié sans contacts extérieur/intérieur (ne pas le rouler) et stocké dans une pochette individuelle.

Le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports met donc à disposition de ses agents en contact direct avec les élèves au sein des établissements des masques dits « grand public », à raison de deux masques pour chaque jour de présence dans les écoles ou établissements.

Il appartient à chaque employeur, et notamment aux collectivités territoriales, de fournir en masques ses personnels en contact direct avec les élèves ainsi que les personnels d’entretien et de restauration.

Pour les élèves

Les recommandations des autorités sanitaires sont les suivantes :

– en maternelle le port du masque est à proscrire ;

– en élémentaire, le port du masque « grand public » est est obligatoire dans les espaces clos. Dans les espaces extérieurs, cela dépendra du niveau d’alerte (joint en annexe les scénarios selon les différents niveaux, il y en a 4). Actuellement, nous sommes au niveau 2, donc pas d’obligation du masque à l’extérieur.

Un élève ne portant pas de masque se verra en proposer un et s’il y a refus, après concertation avec l’élève et la famille, l’accès à l’école lui sera refusé.

L’avis du médecin référent détermine les conditions du port du masque pour les élèves présentant des pathologies.

Il appartient aux parents de fournir des masques à leurs enfants. Le ministère dote chaque école, collège et lycée en masques « grand public » afin qu’ils puissent être fournis aux élèves qui n’en disposeraient pas.

6. Education Physique

Encore une fois, les activités physiques et sportives dépendront du niveau d’alerte .

Actuellement, nous sommes au niveau 2, les activités physiques et sportives sont donc autorisés en extérieur ainsi qu’en intérieur.

6. Santé scolaire Les parents d’élèves jouent un rôle essentiel : ils sont invités à prendre la température de leur enfant avant le départ pour l’école. Ils s’engagent à ne pas mettre leur enfant à l’école en cas de fièvre (38 °C ou plus) ou en cas d’apparition de symptômes évoquant la Covid-19 chez l’élève ou dans sa famille. De même, les élèves ayant été testés positivement au SARS- Cov2, ou dont un membre du foyer a été testé positivement, ou encore identifiés comme contact à risque ne doivent pas se rendre dans l’école. Ils en informent le directeur. En cours de journée, si nous constatons des signes de maladie, la température de l’enfant sera prise, et en cas de fièvre, l’enfant sera immédiatement isolé sous la surveillance d’un adulte, les parents avertis, et ils devront très rapidement venir le rechercher. La pièce où l’on isolera l’enfant sera la petite pièce, près de la classe de Mme Guilloux. Les parents devront très rapidement contacter leur médecin. En cas d’impossibilité de les joindre, l’enfant sera remis aux soins du SAMU. Enfin, si un enfant est malade à la maison, il faut prévenir l’école aussitôt, car des mesures d’éviction pourront être alors envisagées.  
7. Consignes aux adultes de l’école (enseignants et ATSEMs) Chaque adulte arrive à l’école en portant un masque, et dépose ses affaires dans sa classe ou son casier pour les ATSEMs. La prise du repas du midi se fera de préférence soit dans le patio si le temps le permet, soit chacun dans sa classe. Si le repas est pris en salle des maîtres, il faudra respecter la distanciation et aux enseignants de désinfecter tables, poignées …. Le bureau de direction étant exigu, il faudra éviter les rassemblements de plus de 2 personnes. Après chaque passage aux toilettes, chaque adulte est chargé de la désinfection des lieux. Il faut prévoir des pulvérisateurs ou des lingettes désinfectantes. Le photocopieur qui est dans la salle d’Arts Plastiques, devra être nettoyé par une lingette après utilisation. Chaque enseignant doit porter un masque fourni par l’employeur afin de se prémunir des risques : le masque doit être porté toute la journée et changé toutes les 4 heures.

9) Protocoles de contact-tracing

Fermeture de la classe pendant 7 jours dès le 1^er cas et poursuite des apprentissages à distance.

protocole Calmette 4

Jean-Luc Delétrez

Directeur du groupe scolaire Calmette

48 rue de la Contrescarpe

59650 Villeneuve d’Ascq

Compte-rendu du conseil d’école du vendredi 6 mars 2020

Présents : Mme Martin, déléguée à l’enseignement ; les parents d’élèves élus (Mme Dassonville excusée) et les enseignants (Mmes Prete, Hannecart et Mestdagh excusées)

fonctionnement du restaurant scolaire : nouveautés depuis quelques temps au self pour les élèves d’élémentaire (lutte contre le gaspillage, entrée et dessert en self, tri des déchets)	Pour limiter le gaspillage, les élèves d’élémentaire se servent eux-mêmes pour les crudités, les fruits et le fromage. Ils peuvent en reprendre s’ils le veulent et s’il en reste. Les déchets sont triés pour permettre de peser les restes, cela pour éventuellement privilégier certains aliments. En maternelle, le fromage et les fruits sont coupés en morceaux et présentés au centre de la table : les élèves prennent ce qu’ils veulent (en respectant le partage).
service minimum en restauration scolaire en cas de grève : pourquoi n’est-il pas mis en place  (Mr le Maire a déjà répondu)?	La loi du 6 août 2019 permet aux collectivités d’envisager un dispositif permettant la continuité de certains services publics, mais une négociation avec les organisations syndicales d’une durée maximale de 12 mois est un préalable posé par ce texte législatif : pas d’application avant l’année scolaire prochaine. (voir courrier du Maire)
extension de la limitation de vitesse à 30km/h de la rue Cocteau jusque la rue Contrescarpe : où en est on ?	Dans quelques semaines cela devrait se mettre en place ; les parents souhaitent également un panneau « attention écoles » installé rue Cocteau à proximité du passage piétons en direction de l’école.
hommage à Dyna Baziz: plantation d’un arbre : date et modalités	Jeudi 19 mars au moment d’une récréation, en petit comité : un arbre sera planté et une plaque souvenir apposée
accueil des élèves le matin : rappel des horaires à respecter, notamment en maternelle et pointage en cantine	L’accueil des élèves le matin se fait de 8H20 à 8H30 ; une tolérance de 10 mn est accordée en maternelle mais les parents doivent avoir quitté l’école avant 8H40, ce qui suppose une arrivée au pus tard à 8H35, et pointer à la borne (pour la cantine et/ou le CAL) avant 8H35.
rythmes scolaires à la rentrée de septembre 2020 : modification ou maintien des rythmes actuels ?	Vote à l’unanimité pour la semaine de 8 demi-journées, comme c’est le cas actuellement, soit, les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8H30 à 16H30, avec une pause méridienne de 2 heures.
travaux dans l’école : installation des VPI dans les classes d’élémentaire ; stores dans la classe de Mme Prete ; pose de serrures aux 2 portes de la salle 23 ; installation d’arceaux à l’extérieur pour y sécuriser les vélos	Les stores ont été replacés, mais il en manque encore 2 petits ; on n’en pose pas sur la porte. Les VPI ont été installés, et améliorent le fonctionnement de la classe. Les serrures ont été posées durant les vacances de février, et des portes ont été changées (d’autres le seront, loi sur le handicap). Des arceaux seront ajoutés près du CAL, en plus de ceux existant près de l’école élémentaire, pour permettre d’y laisser un vélo la journée avec un antivol personnel.
respect de l’environnement et hygiène alimentaire : interdiction d’emballages jetables pour les collations qui doivent être équilibrées ; utilisation d’une gourde plutôt que des bouteilles en plastique à jeter	Avenant au règlement intérieur : interdiction des emballages jetables (boîte en plastique réutilisable pour transporter la collation) et gourde plutôt que bouteille plastique ; une demande sera faite également aux parents afin de limiter les quantités et de privilégier la qualité (fruits ou biscuits équilibrés, allégés en graisse ou sucre)
inscriptions pour la rentrée de septembre 2020 : elles commenceront le jeudi 2 avril : une affiche avec les dates, horaires et documents nécessaires sera affichée à l’entrée des 2 écoles.	Les services municipaux seront prêts à éditer les certificats de préinscription dès le 31 mars pour les Villeneuvois ; les inscriptions auront lieu les jeudis matins, de 8H40 à 10H00 à partir du 2 avril et jusque début juin, ou sur rendez-vous. L’école est obligatoire dès 3 ans, les enfants de moins de 3 ans au 1er septembre ne seront scolarisés qu’en fonction des places disponibles.
fête de fin d’année : demande de prêt de la salle Cerdan pour le samedi 20 juin	Date confirmée par le service des sports : la fête d’école aura donc lieu le samedi 20 juin à la salle Cerdan (spectacle préparé par les élèves) puis kermesse et restauration à l’école préparées par l’APE

http://ecolecalmette.fr/wp-content/uploads/2013/05/charte_laicite.pdf

 

Ecole Primaire Publique Calmette 48 rue de la Contrescarpe 59650 Villeneuve d’Ascq

Tél: 03.20.91.49.35     Courriel: ce.0596647e@ac-lille.fr

1. Admission et inscription

Le directeur procède à l’admission à l’école maternelle ou élémentaire sur présentation par la famille du certificat de préinscription délivré en Mairie, d’une fiche d’état civil ou du livret de famille, d’un justificatif de domicile, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge, et éventuellement d’un certificat de radiation de l’école précédente. L’admission à l’école maternelle implique l’engagement, pour les personnes responsables, d’une fréquentation régulière susceptible de favoriser le développement de la personnalité de l’enfant et de le préparer à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire. Les personnes responsables s’engagent aussi au respect des horaires.

En cas de changement d’école, les parents sont tenus :

• d’avertir le directeur et les enseignants,
• de demander un certificat de radiation,
• de restituer s’il y a lieu le matériel appartenant à l’école, et en bon état.

2. Fréquentation et obligations scolaires

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître. Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève, où à la personne à qui il est confié, qui doivent dans les quarante-huit heures en faire connaître les motifs. A la fin de chaque mois, le directeur de l’école signale à l’Inspecteur d’Académie les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est à dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire. Les obligations des élèves consistent dans l’accomplissement des tâches et activités inhérentes à leur scolarité ; elles incluent l’assiduité et le respect des règles de fonctionnement et de la vie collective des écoles.

En maternelle, la fréquentation régulière est obligatoire dès l’âge de 3 ans : à défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu aux personnes responsables par la directrice ou le directeur de l’école qui aura, préalablement à sa décision, réuni l’équipe éducative et entendu les responsables de l’enfant.

Les demandes d’autorisations d’absence pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel doivent être faites par écrit et seront transmises par le directeur à l’Inspectrice Départementale qui donnera ou non l’accord.

3. Horaires

Les horaires ont été modifiés en fonction de l’évolution de la crise sanitaire et de la mise en place du protocole sanitaire.

Le dernier en vigueur est joint ci-après à ce règlement.

4. Vie scolaire

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. En cas de harcèlement, l’élève « agresseur » sera éloigné de la classe, ses parents seront convoqués et des sanctions en rapport avec la gravité de la faute seront prises (changement de classe, exclusion temporaire, non participation à certaines activités….)

Les parents n’ont pas à intervenir dans l’enceinte de l’école pour régler un conflit entre enfants.

Tout manquement au règlement intérieur de l’école, et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres, la détérioration des lieux ou des matériels peuvent donner lieu à des sanctions qui sont portées à la connaissance des familles, et que l’élève est dans l’obligation d’effectuer.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Les punitions sont graduées: excuse verbale, privation momentanée et partielle de récréation, isolement, copie/devoir supplémentaire, mot aux parents, convocation des parents; les sanctions possibles peuvent aller jusqu’à l’exclusion (provisoire ou définitive). Les punitions faites en classe seront à signer par les parents. En cas de mise en danger de lui-même ou des autres élèves constatée lors d’une sortie, l’élève incriminé sera privé de la sortie suivante.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative. S’il apparaît, après une période probatoire, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourrait être prise par l’Inspecteur de l’Education Nationale, sur proposition du directeur et après avis du Conseil d’école.

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. L’élève doit porter une tenue correcte, en rapport avec son statut d’élève, et respectueuse de sa personne et des autres.

L’utilisation des téléphones portables et de tout autre équipement terminal de communications électroniques est interdite dans l’enceinte de l’école.

Durant le temps de la restauration scolaire, les élèves sont placés sous la responsabilité de la municipalité ➔ pour toute information, problème, il vous faut contacter la REGS, responsable des ATSEM (et non pas le directeur de l’école) joignable au 03.20.61.08.29. Pour reprendre un enfant rationnaire durant le temps de restauration, entre 11H30 et 13H20, il vous faut une autorisation, obtenue après avoir rempli une décharge.

5. Usage des locaux ; hygiène et sécurité.

L’utilisation des locaux en dehors des heures de classe est soumise à l’autorisation du Maire et à l’avis du Directeur.

Hygiène

Le nettoyage des locaux : voir le protocole sanitaire ci-après.

Les enfants sont encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.

Les aliments fortement sucrés ou salés sont interdits pour la collation; il en est de même pour les boissons sucrées telles les sodas.

Les gâteaux « faits maison » sont interdits pour les anniversaires fêtés en classe : les gâteaux doivent être achetés emballés et apportés à l’école dans leur emballage d’origine.

il est interdit de fumer dans l’école .

Les parents veilleront à vérifier la chevelure de leurs enfants très régulièrement, et à ce que ceux-ci se présentent dans un état de propreté convenable (pensez aux mouchoirs….)

Sécurité

Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Les consignes de sécurité sont affichées dans chaque classe. Un exercice supplémentaire « Alerte attentats » est effectué chaque année: il consiste à évacuer l’école rapidement pour aller se réfugier dans les quartiers avoisinants.

Défense absolue est faite aux élèves de pénétrer dans l’école, les couloirs ou les locaux scolaires avant l’heure fixée, même si les portes sont ouvertes, la surveillance des maîtres ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires.

Pendant les temps de récréation, les élèves ne sont pas autorisés à retourner en classe pour quelle que raison que ce soit. Il est interdit de circuler dans l’école, où que ce soit, sans être accompagné d’un adulte. il y a une ligne rouge dans la cour de l’école : les élèves doivent rester derrière cette ligne rouge, côté colline, pendant toute la récréation. Il est interdit d’aller aux toilettes sans avoir eu l’autorisation du maître de service (les élèves peuvent passer aux toilettes avant d’aller en récréation, et avant de rentrer en classe).

En maternelle, un équipement sportif est installé pour la pratique du sport pendant les heures de classe: les enseignants installent des tapis de protection pour la sécurité des élèves, et font se déchausser les élèves pour leur mettre une paire de chaussures propres et adaptées pour l’hygiène: Il est donc formellement interdit d’utiliser ces installations durant les accueils ou sorties des classes.

Un enfant ne peut sortir avant l’heure réglementaire, sauf cas d’urgence, et sans la permission de l’enseignant. Dans ce cas, une demande écrite doit être adressée au directeur par les parents qui doivent venir chercher leur enfant à l’école. Tous les mouvements d’ensemble (entrée en classe, sortie) doivent se faire en ordre et dans le calme.

Les enfants porteurs de lunettes les garderont pendant les récréations sauf demande écrite des parents.

Les élèves doivent prendre soin du matériel scolaire: tout livre perdu ou détérioré sera remplacé par les parents.

Il est interdit:

– de tirer, pousser, bousculer, frapper, pincer, mordre, insulter … des camarades.

– de se livrer à des jeux et sports violents et de nature à causer des accidents pendant les récréations, les jeux avec écharpes et foulards sont interdits.

– de s’amuser aux robinets, ou dans les toilettes

– de rester ou de pénétrer dans les salles de classe ou dans les couloirs pendant les récréations (la surveillance ne s’exerçant que dans la cour),

– d’introduire dans l’école tout objet dangereux susceptible de provoquer des accidents (couteaux, cutters, ciseaux, bouteilles, pistolets, amorces, pétards, allumettes…)

Les enseignants ne peuvent être tenus responsables de la perte ou de la détérioration des objets de valeur et/ou n’ayant aucune utilité pédagogique que l’enfant apporte à l’école. Les jeux divers susceptibles de troubler la classe sont interdits.

(Les jeux, cartes…. basés sur les échanges pourront être interdits si nécessaire.)

L’enfant qui se blesse même légèrement doit en aviser le maître de service immédiatement.

Aucun médicament ne peut être introduit à l’école sauf cas très particuliers et avec présentation d’un certificat médical, et après appréciation des enseignants.

6. Surveillance

La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, est continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en Conseil des maîtres de l’école.

Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge par un service de garderie, de cantine ou de transport.

En cas de nécessité pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

7. Concertation entre les familles et les enseignants.

A cause de la crise sanitaire, la réunion générale de rentrée n’a pas eu lieu. Le plan Vigipirate étant passé au niveau 3, les enseignants organiseront des rencontres individuelles pour faire le point sur la scolarité des élèves, soit par audio/visio conférence soit par appel téléphonique.

Voté le 6 novembre 2020 pour l’année scolaire 2020/2021

Les membres du conseil d’école

Groupe scolaire Calmette

48 rue de la Contrescarpe

59650 Villeneuve d’Ascq

Compte-rendu du conseil d’école du vendredi 08 novembre 2019

Etaient présents : les parents d’élèves élus, les enseignants, le directeur du CAL, Mme Roland du centre social, et Mme Martin, adjointe à l’enseignement. Exusés : Mmes Vanhove et Dassonville, M. Marvie-Nebut (parents) et M. Fourmestraux (DDEN)

Ordre du jour : points discutés	Discussions, Compte-rendu
bilan de la rentrée et effectifs prévisionnels pour la rentrée de septembre 2020	Cette année il y a 8 classes : 3 classes de maternelle avec 16 TPS, 28 PS, 16 MS, et 16 GS et 5 en élémentaire : 1 CP à 21, 1 CP/CE1 à 17, 1 CE1/CE2 à 24, 1 CM1 à 28 et 1 CM1/CM2 à 24 soit 190 ; pour l’an prochain, prévisions de 27 inscriptions ce qui ferait 197 élèves pour 8 classes . Il faudra préciser lors de l’inscription aux parents des futurs TPS que la scolarisation de leur enfant n’est pas certaine. Si l’effectif des TPS et PS pour l’an prochain se confirme, il y aura un problème de lits: il n’y en aura pas suffisamment pour faire dormir tous les élèves. Il y aurait des lits superposés dans certaines écoles : est-ce à nouveau autorisé ? Pourrait-on en obtenir pour Calmette si nécessaire?
vote du règlement intérieur ; horaires d’accueil , accueil hors temps d’accueil ; circulation des élèves pendant les temps de classe (passage aux toilettes) ; entretien des locaux	Lecture des points surlignés du règlement ; pas de remarques au sujet du règlement qui est adopté pour cette année scolaire
fonctionnement du restaurant scolaire : passage des grands de maternelle au self en début d’année qui entraine un temps de restauration réduit pour les derniers (les cycles III)	Les élèves de cycle III qui passent en dernier mangent tard, et se plaignent d’avoir faim. Les restes de cantine : des enfants ont fait remonter le fait que malgré des restes évidents ils n’avaient pas possibilité» de se resservir : pour quelle raison ?? Quand tous les fruits (entiers) ne sont pas consommés, pourrait-on les proposer à 15H00, au moment de la récréation ??
exercice d’évacuation réalisé : constats, problèmes rencontrés	L’exercice évacuation a eu lieu le jeudi : les enseignants ont tous signalé le manque de puissance du signal sonore : certains ont réagi en voyant passer les élèves d’une autre classe. Il faut contrôler ce signal qui fonctionnait bien l’an dernier. Sinon les enseignants ont tous rejoint rapidement avec leurs élèves les lieux connus de tous pour se mettre en sécurité.
hommage à Dyna Baziz: plantation d’un arbre : choix de l’essence, lieu, financement…	L’équipe enseignante a fait le choix de planter un arbre en souvenir de Dyna ; les parents ont validé l’idée. La Mairie est à notre disposition pour financer, conseiller et réaliser cette plantation. M. Bérens prendra contact avec l’école pour décider de l’essence, du lieu et les enseignants réfléchiront au financement.
Travaux dans l’école: stores à installer dans la salle de classe de Mme Prete ; visiophone avec ouverture à distance ; révision de certaines huisseries ; mise en place des symboles de la République Française dans chaque classe : affiche reprenant le drapeau de la France et les paroles de la Marseillaise ; installation de VPI dans les classes d’élémentaire ; demande de Mr Mativa, directeur du centre social, de pouvoir installer la BCD du centre social dans une salle de classe de l’école, ce qui implique de libérer une salle récupérée par la municipalité pour le stockage	Il faut installer les stores manquant pour permettre l’obscurité quand c’est nécessaire (temps calme, trop de soleil) Le visiophone : les consignes de sécurité de l’Education Nationale : il faut un accueil physique mais pas à distance : donc pas d’ouverture à distance possible. Le directeur a donc modifié les conditions d’accueil : les accueils (retour de médecin spécialisé…) ne se font plus qu’au moment des récréations. La Mairie a installé les symboles de la République dans chaque classe durant les vacances de la Toussaint. Les VPI seront installés début janvier. Le centre social est vétuste (Vilogia le loueur a fait des plans pour aménager le centre social, agrandir des salles et donc récupérer le local de la bibliothèque) ==> nécessité de déménager la bibliothèque et l’idée de récupérer une salle de classe est souhaitée par le centre social. La Mairie fait remarquer que les salles de classe ont été désaffectées et transformées pour le stockage. Le directeur de l’école fait remarquer que la bibliothèque pour des raisons de sécurité ne peut accueillir que les scolaires mais pas du public étranger à l’école . Pb : si pas de public extérieur à l’école ce n’est plus une BCD de centre social donc plus de subvention. Rangement des vélos de l’école : il faudrait installer des crochets dans le local actuel ; M. Henry en aurait fait la demande.
Festivités de fin d’année : chorale et marché de Noël	Marché de Noël et chorales : jeudi 12/12 de 16H45 à 17H15 : chorale de Noël en élémentaire vendredi 13/12 de 16H30 à 17H00 chorale en maternelle et marché de Noël de 16H40 à 18H00
extension de la limitation de vitesse à 30km/h de la rue Cocteau jusque la rue Contrescarpe  afin que devant l’école ce soit aussi une zone limitée à 30 km/h (comme c’est déjà le cas pour d’autres écoles de Villeneuve d’Ascq)	Un arrêté municipal est possible pour limiter la vitesse devant l’école. Un panneau sera posé prochainement ; il faudrait également des marquages au sol sur la route au niveau du passage piéton menant au petit chemin longeant le terrain de foot. M. Costeur spécialisé dans ces travaux prendra rendez-vous avec l’école.
Fonctionnement du CAL utilisation du composteur collectif M.E.L de Calmette / les Marchenelles	Horaires des CAL : 7h le matin jusque 19H le soir, ouvert le mercredi et aux petites vacances ; parfois les CAL de la Cousinerie se regroupent pour les vacances et il y a donc toujours une solution de garde durant les vacances ; horaires identiques pendant les vacances ; tous les enfants et parents sont ravis du fonctionnement et du personnel du CAL Calmette Un composteur sera installé, ce vendredi prochain près du CAL ; il y aura possibilité de déposer ses déchets tous les lundis et vendredis de 16h15 à 18h30. Rappel : possibilité de cultures dans les « ronds de culture » côté jardin du CAL.
le projet Energic , les objectifs partagés entre écoles et Cal	Le projet Energic : suivi par le service développement durable de la mairie ; concerne l’ensemble des cycles ; thèmes : déchets ; électricité, chauffage…. sensibilisation aux écogestes
Les écharpes interdites pour prévenir les éventuels jeux dangereux ??	Interdiction ?? ou prévention plutôt que d’interdire ; tour de cou plus pratique que l’écharpe car toujours en place. Pas de décision ce soir

L’adresse de l’école :

Ecole Primaire Calmette
48 rue de la Contrescarpe 59650 Villeneuve d’Ascq
Tél : 03.20.91.49.35
Courriel : ce.0596647e@ac-lille.fr

Ci-dessous le plan pour accéder à l’école :

Veuillez également trouver ci-dessous les liens de la Mairie de Villeneuve d’Ascq, pour plus d’informations sur :

• La carte Pouce et Puce : http://www.villeneuvedascq.fr/pouce_et_puce.html
• Le Centre d’Accueil et de Loisirs : http://www.villeneuvedascq.fr/les_16_centres.html
• Les menus de la cantine : http://www.villeneuvedascq.fr/menus_des_restaurants_scolaires.html
• La réforme des rythmes scolaires: http://www.villeneuvedascq.fr/reforme_des_rythmes_scolaires.html